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Inserim

22 rue la Tour d’Auvergne – 44 200 Nantes – France

Tél. : 02.40.35.10.35

Courriel : comptabilite@inserim.fr

 

Directrice de la publication : Mme Valérie MENARD-GUILLOUX.

La création de ce site web a été réalisée par l’agence de conseil en communication :

Médiapilote

4 avenue Jacqueline de Romilly

35000 Rennes

Tél : 02.23.20.71.05

Ce site est hébergé par :

OVH

2 rue Kellermann – 59100 – ROUBAIX

 

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• Clay Banks – Unsplash
• Getty
• Fauxels – Unsplash
• Mars Vidéo
• Médiapilote

Copyright : Inserim

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L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer, dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services.

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• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
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À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site, hormis les exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur – droits sur les dessins et modèles

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La reproduction sur support papier

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• Gratuité de la diffusion
• Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
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La reproduction sur support électronique

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Vous disposez du droit de demander l’accès aux données à caractère personnel qui vous concernent, leur rectification, leur effacement, une limitation du traitement, du droit de vous opposer au traitement. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant par courrier à la Direction Générale de Inserim, 22 rue la Tour d’Auvergne, 44200 Nantes.

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Les limites au droit d’accès sont précisées sur le site de la CNIL à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/respecter-les-droits-des-personnes

Vous disposez par ailleurs du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Modification de notre politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité peut être amenée à être modifiée à tout moment. Nous vous conseillons ainsi de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour.

Cookies

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